Mentions légales

En vigueur au 27/12/2021

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après WePonies du site weponies.org les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1 – L’Editeur

L’édition et la direction de la publication du site est assuré par Yashn. Dans le quelconque cas d’une enquête juridique, l’hébergeur sera en mesure de vous fournir davantage d’informations.

Article 2 – L’hébergeur

Le site est auto-hébergé chez Silou. Responsable de https://snowcatcreations.fr/

Article 3 – Accès au site

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 – Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Article 5 – Liens hypertextes et cookies

Le site weponies.org contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de WePonies. WePonies a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et assumera en conséquence la responsabilité de ce fait. Pour les mentions concernant les cookies, voir les mentions légales relatives aux cookies.

Article 6 - Images, vidéos et iconographies

Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations. Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, certaines images sont la propriété exclusive de la WePonies, sauf mention contraire.

Article 7 – Limitation de responsabilité

Un espace de contact est à la disposition des utilisateurs. Il vous est demandé de fournir une adresse email pour envoyer un message, à votre discrétion de cacher ou non votre vrai nom, dans le seul but de vous recontacter. Il existe divers services vous permettant de cacher votre vraie adresse email et de rediriger les messages sur celle-ci, nous vous conseillons fortement d’employer ce type de service lorsque vous nous adressez un message. WePonies se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, WePonies se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment :

• La provocation au suicide.
• La provocation aux crimes et délits.
• La provocation à la discrimination, à la haine raciale, à la violence, l’apologie de certains crimes (meurtres, crimes de guerre, crimes contre l’humanité).
• La diffamation, l’injure, l’atteinte à la vie privée… Un service viendra bloquer automatiquement les envois de messages abusifs (spam, déni de service). Si vous pensez que vous avez injustement subi un bannissement sur notre plateforme d’envoi de message, n’hésitez pas à nous contacter sur nos réseaux sociaux ou sur discord à l’un de nos administrateurs.

Article 8 – Privation du code source

Le code source est privé à la discrétion de Shiozen Gekkou, engagé moralement par l’équipe de WePonies, en charge de la maintenance du présent site, et ne peut être donné que dans le cadre d’une enquête juridique.

Article 9 – Crédits

Graphiste : Minty Joy. Developpeur, WebDesigner, Devops : Shiozen Gekkou.

Quelques mots de Shiozen Gekkou : Tout d’abord, je tiens à remercier Yashn et 645swc, sans qui ce projet se serait rendu plus difficile, pour la compréhension dont ils ont fait preuve et les temps de réponse souvent courts. Je tiens également à remercier Minty Joy pour son expertise graphique.